Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Renaud Saveur
Monsieur RENAULT Daniel

Numéro de dépôt :
99799568
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque Renaud Saveur

Déposée le 22 juin 1999 par monsieur RENAULT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Renaud Saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est monsieur RENAULT Daniel domicilié(e) 3 route de Clérisson, 50150 Sourdeval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENAULT Daniel - France.

La marque Renaud Saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Renaud Saveur est expirée depuis le 22 juin 2009.

RENAULT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : RENAUD DANJOU , ECO'CONFORT , RENAUD DANJOU , ISOL'R


Monsieur RENAULT Daniel - 3 route de Clérisson, 50150 Sourdeval - France


Monsieur RENAULT Daniel - France


Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334420 - Publication au BOPI 2001-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

- viande, poisson, volaille et gibier ; - extrait de viande ; salaison ; produits de charcuterie ; conserves (de viande, de poisson, de fruits et légumes).